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A l'heure où l'on s'efforce de repenser le droit de la responsabilité civile en termes d'anticipation et de prévention des dommages, permet de nourrir une réflexion sur les fondements et les perspectives d'avenir de la matière.
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| | | | Ce document étudie le rôle du juge
de plus en plus prégnant dans l'élaboration des contrats. L'auteure
s'intéresse à chaque étape de sa formation et aux modifications que la
place du juge apporte au régime habituel. |
| | | | Unique prestation principale dansles contrats à titre gratuit et dans les actes neutres, prestationrétribuée dans les contrats de fourniture rémunérée, profitant à chaquepartie dans les contrats d'intérêt commun, la prestation caractéristiquepermet de délimiter le champ d'intervention créatrice du juge. Abordeses influences dans les droits interne et international. |
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