| | |
Présentation du régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables. A travers un plan en deux parties, l'obligation comme lien et l'obligation comme bien, cette analyse aborde des mécanismes tels que le paiement, la cession de créance, la compensation ou la solidarité. A jour de l'ordonnance du 20 avril 2018. |
| | | |
L'ouvrage étudie le droit commun qui permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité civile sur les conditions et les effets de celle-ci, puis les régimes spéciaux de responsabilité civile. L'auteure met l'accent sur les régimes plus récents, qu'il s'agisse de responsabilité médicale ou responsabilité du fait des produits défectueux. |
| | | |
Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, les auteurs traitent des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classification des contrats, formation et effets du rapport contractuel dans les rapports des parties et à l'égard des tiers). |
| | | |
L'ouvrage expose, d'une façon aussi complète que possible, la matière des droits réels principaux sur les meubles et sur les immeubles. Après une étude de leur structure générale à travers la possession, la théorie de la propriété (caractères, évolution, modes d'acquisition, indivision, etc.) et les droits sur la chose d'autrui (usufruit), sont abordés plus particulièrement les droits mobiliers (notamment l'étude de la règle essentielle « en fait de meubles, la possession vaut titre ») et les multiples problèmes posés par les droits immobiliers (propriété immobilière et droits sur l'immeuble d'autrui tels que les servitudes notamment). |
| | | | Expose les notions fondamentalesdu droit privé : le droit objectif avec les règles de droit, laconstruction du droit, les sources du droit, puis les droits subjectifsavec la personnalité juridique, les droits patrimoniaux etextrapatrimoniaux, les preuves des droits. |
| |
|
